Rapport sur le Point 4 : Dialogue interactif avec le Rapporteur Spécial sur la situation des droits de l’homme en Iran

Conseil des droits de l’homme des Nations Unies, 46ème session

9 mars 2021

Écrit par Nora Futtner/GICJ

Traduit par Camille Miguet/GICJ

Présentation du rapport

Le 9 mars, M. Javaid Rehman, Rapporteur Spécial sur la situation des droits de l’homme en République islamique d’Iran, a présenté son rapport au Conseil des droits de l’homme des Nations Unies. M. Rehman a mis l’accent en particulier sur les questions relatives à la réponse de l’Iran à la pandémie de COVID-19, aux sanctions, aux détentions arbitraires, aux violations commises lors des manifestations de novembre 2019, à la peine de mort, aux droits des minorités et à l’autonomisation des femmes et des filles. Il a ouvert la discussion en remerciant l’Iran pour son engagement dans le processus et pour ses réponses constantes à ses communications, mais a également noté que ses demandes pour effectuer une visite en Iran conformément aux termes du mandat ont été rejetées à plusieurs reprises.

Capture d'écran UN live TV : le rapporteur spécial fait sa déclaration d'ouverture

Les défis économiques, politiques et sociaux accrus en Iran résultant de la pandémie mondiale de COVID-19 ont été un point central du rapport de M. Rehman. Il s’est inquiété du fait que les sanctions unilatérales imposées à l’Iran ont entravé sa capacité à répondre efficacement à la pandémie, et également du fait que les tentatives d’instituer des exemptions humanitaires se sont avérées infructueuses. Le Rapporteur Spécial a recommandé de toute urgence l’assouplissement des sanctions afin de protéger le droit à la santé en Iran.

Parallèlement, M. Rehman a noté que le gouvernement iranien n’a pas réagi de façon appropriée à la pandémie, ce qui a entraîné une augmentation du nombre de décès, notamment parmi le personnel hospitalier, qui a dû combattre le virus avec un équipement de protection limité. À ce jour, 60 000 iraniens sont morts du virus. Il a en outre recommandé à l’Iran de libérer immédiatement toutes les personnes détenues arbitrairement, et en particulier les ressortissants étrangers et les membres des groupes minoritaires qui risquent de contracter le COVID-19 en restant en prison.

La déclaration souligne également que, malgré les dix-huit mois écoulés, l’Iran n’a toujours pas mené d’enquête appropriée sur les violations des droits de l’homme survenues lors des manifestations de novembre 2019. Il est devenu évident qu’il y a un manque de volonté politique pour mener des enquêtes indépendantes et transparentes et M. Rehman a appelé la communauté internationale à faire pression sur l’Iran pour qu’il réponde à ces violations.

M. Rehman a également attiré l’attention sur le taux élevé d’exécutions en Iran, y compris celles d’enfants. Sur les 267 exécutions qui ont eu lieu en 2020, quatre concernaient des personnes âgées de moins de dix-huit ans au moment où elles ont commis le crime. En outre, selon M. Rehman, la peine de mort est souvent appliquée à des actes qui ne devraient pas être considérés comme des crimes et qui ne répondent pas à la définition des « crimes les plus graves ». Il a noté qu’en droit iranien, la peine de mort peut être appliquée pour des relations homosexuelles consenties et a exhorté l’Iran à réformer immédiatement cette loi et à mettre fin à toutes les formes de discrimination à l’encontre des minorités. M. Rehman a également mentionné les violations continues des droits de l’homme à l’encontre des groupes de minorités ethniques et religieuses en Iran, notamment le harcèlement et la détention arbitraire.

Enfin, le Rapporteur Spécial a souligné le manque d’autonomisation des femmes et des filles en Iran. Il a appelé l’Iran à prendre des mesures immédiates pour mettre fin à la pratique des mariages d’enfants, qui sont autorisés pour les filles dès l’âge de treize ans et même plus jeunes avec le consentement du père de l’enfant et d’un juge. L’accent a été mis sur la discrimination sexuelle dans la loi, notamment celle qui exige que les femmes obtiennent la permission de leur père et de leur mari pour divorcer, et d’autres lois qui privent les femmes du droit de prendre leurs propres décisions sur des questions personnelles. M. Rehman a déclaré que le projet de loi présenté au Parlement, portant sur la protection, la dignité et la sécurité des femmes, va dans la bonne direction mais nécessite des améliorations importantes. Enfin, il a exhorté l’Iran à mettre fin à la pratique consistant à emprisonner et à harceler les défenseurs des droits des femmes iraniennes, notamment les militants qui font campagne contre les lois sur le port du voile.

Déclaration d'ouverture de l'Iran

M. Esmaeil Baghaei Hamaneh, Représentant de la délégation de la République islamique d’Iran, a commencé sa déclaration en demandant une minute de silence pour les femmes travaillant dans le secteur de la santé qui ont sacrifié leur vie pendant la pandémie. En réponse aux propos du Rapporteur Spécial, M. Hamaneh a déclaré que ces femmes ne sont pas considérées comme des « citoyens de seconde classe » en Iran, mais plutôt comme des martyres.

Capture d'écran de UN live TV : M. Hamaneh présente la déclaration d'ouverture de l'Iran

Il a poursuivi en disant que le rapport du Rapporteur Spécial sur la situation des droits de l’homme en Iran ne reflétait pas la réalité sur le terrain. Il a fait part de sa conviction selon laquelle le dialogue interactif était utilisé comme une plateforme pour attaquer l’Iran, allant à l’encontre de la mission du Conseil de promouvoir les droits de l’homme. Il a également déclaré que les discours sur les droits de l’homme avaient récemment été instrumentalisés pour « marquer des points » sur la scène internationale.

M. Hamaneh a souligné que l’Iran avait réagi de manière « courageuse » et « efficace » au COVID-19 et que le pays avait fait de son mieux pour minimiser les souffrances malgré le « terrorisme » des sanctions. Il a signalé sa consternation de voir les États-Unis poursuivre l’héritage de la campagne de pression maximale de l’administration Trump, malgré un changement de président. Pour conclure, M, Hamaneh a déclaré que l’Iran reste résolu à promouvoir et à protéger les droits de l’homme et qu’il prévoit de poursuivre son engagement auprès des mécanismes des droits de l’homme des Nations Unies.

Déclaration des États membres 

Vingt-neuf délégations au total ont choisi de participer au dialogue interactif. La majorité des déclarations ont salué le rapport du Rapporteur Spécial et ont formulé des recommandations sur des questions telles que le recours à la peine de mort en Iran, l’impunité pour les violations commises lors des manifestations de 2019, les droits des femmes et des filles, le harcèlement des défenseurs et des militants des droits de l’homme et la discrimination à l’encontre des personnes LGBTI et des minorités ethniques et religieuses.

Capture d'écran de UN live TV : le représentant de la République tchèque participe à la session

L’Union Européenne a fait la première déclaration et a salué le rapport du Rapporteur Spécial. La délégation s’est dite préoccupée par l’application de la peine de mort, en particulier par la pratique des exécutions secrètes, et a exhorté l’Iran à respecter le Pacte international relatif aux droits civils et politiques. L’UE a demandé à l’Iran d’abroger les lois sur la torture et de ratifier la Convention contre la torture, de tenir les auteurs d’actes de violences domestique pour responsables, de protéger les défenseurs des droits de l’homme ainsi que les journalistes et les personnes binationales, de respecter les droits des minorités et de coopérer pour faciliter une visite du pays. L’UE a également mentionné que les femmes et les filles doivent avoir le droit de participer aux affaires publiques et à la culture, et que la liberté d’expression et le droit de réunion, y compris en ligne, doivent être maintenus. L’Allemagne, la France, les Pays-Bas et l’Irlande se sont alignés sur la déclaration de l’UE.

La délégation du Danemark s’est exprimée au nom des pays nordiques et a félicité l’Iran pour les progrès réalisés en matière d’égalité d’accès à l’éducation, tout en partageant les préoccupations concernant le recours à la peine de mort et aux aveux forcés à la suite des manifestations de 2019, la discrimination à l’égard des femmes et des filles, la poursuite du harcèlement et de la discrimination des minorités religieuses et des personnes LGBTI, ainsi que l’emprisonnement et le harcèlement des défenseurs des droits de l’homme.

Capture d’écran de UN Web TV : le représentant de la Suisse participe à la discussion

Tous les pays ayant accepté le mandat du Rapporteur Spécial ont fait part de leurs préoccupations concernant la peine de mort en Iran, tant en droit qu’en pratique, et la plupart ont également exprimé leur inquiétude quant à l’exécution des jeunes. La Suisse et Israël ont spécifiquement soulevé la question du fait qu’en droit iranien, la peine de mort peut être appliquée à des filles âgées de neuf ans seulement et ont lancé un appel à un moratoire sur toutes les exécutions de mineurs de moins de dix-huit ans. La détention arbitraire a été mentionnée dans plusieurs déclarations, notamment par la Belgique, les États-Unis et l’Arabie saoudite, qui ont recommandé de mettre immédiatement fin à cette pratique et de réformer les procédures judiciaires. Le Royaume-Uni a demandé au Rapporteur Spécial de faire des recommandations aux États sur la manière dont ils peuvent encourager un processus judiciaire transparent pour tous les détenus. De nombreuses délégations se sont alarmées de l’impunité persistante pour les violations infligées aux manifestants lors des manifestations de novembre 2019, dont la pratique de la détention arbitraire.

Concernant les droits des femmes et des filles, la République de Macédoine du Nord a appelé l’Iran à ratifier la Convention sur l’élimination de toutes les formes de violence à l’égard des femmes et de violence domestique. La Slovénie et l’Australie ont recommandé à l’Iran de prendre des mesures immédiates pour améliorer le statut général des femmes et des filles dans la législation et la société iraniennes, notamment en mettant fin au mariage des enfants. La Belgique a demandé au Rapporteur Spécial de donner plus de détails sur le nombre de victimes de violence à l’égard des femmes qui ne sont pas signalées, compte tenu de la stigmatisation dont elles font l’objet.

Capture d'écran de UN live TV : la représentante du Burundi participe à la discussion en personne.

La Russie, le Venezuela, la République Populaire Démocratique de Corée (RPDC), la Biélorussie, la Chine, la République arabe syrienne, le Sri Lanka, Cuba, le Nicaragua et le Burundi ont condamné les termes du mandat par pays. Ces pays ont déclaré ne pas avoir accepté le rapport du Rapporteur Spécial car le mandat par pays n’était pas consensuel. La plupart ont mentionné que les mandats par pays contribuent à la politisation des questions des droits de l’homme et qu’ils ne sont pas impartiaux. En outre, plusieurs d’entre eux ont exprimé leur consternation quant au fait que le blâme ait été placé sur l’Iran, plutôt que sur les États-Unis, dont les sanctions ont eu un impact négatif sur les droits de l’homme du peuple iranien. Cuba a recommandé que les questions spécifiques aux pays soient abordées lors de l’Examen périodique universel, car les mandats imposés aux pays sont « voués à l’échec ». La Biélorussie, la RPDC, le Nicaragua et le Burundi ont félicité l’Iran pour avoir réduit les souffrances humaines, malgré les sanctions.

Le représentant de la Russie a notamment mentionné que la protection des droits de l’homme en Iran est politisée pour « marquer des points politiques » et a prévenu que tout débordement contre l’Iran serait considéré dans le contexte de l’accord sur le nucléaire iranien. La République Arabe Syrienne a accusé le Rapporteur Spécial d’avoir inclus des sources impartiales dans son rapport et d’avoir ignoré les violations des droits de l’homme résultant des sanctions imposées à l’Iran.

Déclarations des organisations non-gouvernementales 

Capture d'écran de UN live TV : le vice-président appelle les ONG à apporter leurs contributions

Dix ONG ont fait des déclarations au cours du dialogue interactif, bien que l’une d’entre elles ne soit pas directement liée au point de l’ordre du jour. La déclaration de la Coalition mondiale contre la peine de mort (World Coalition Against the Death Penalty) souligne que l’Iran a l’un des taux d’exécution et de condamnation à mort les plus élevés au monde, avec environ 3000 personnes condamnées à mort en 2020. Ces dernières années, les membres de la minorité baloutche ont été spécifiquement ciblés pour être exécutés, ce qui est inacceptable selon la Coalition mondiale. La British Humanist Organization (Organisation humaniste britannique) a déclaré que l’Iran pourrait agir contre l’article 23 de sa propre constitution en exécutant des minorités religieuses.

Le Centre de documentation des droits de l’homme (Human Rights Documentation Center), dans une déclaration commune avec Amnesty International, a également évoqué les violations du droit à la vie en Iran et a souligné le taux d’exécutions en constante augmentation dans ce pays. Ils ont également évoqué la question de l’impunité pour les manifestations de 2019, et l’impunité qui perdure depuis des décennies pour les exécutions secrètes menées en 1988. Concernant cette impunité, ces ONG ont demandé au Rapporteur Spécial des recommandations sur la manière dont la communauté internationale pourrait la combattre. L’Union internationale humaniste et éthique (International Humanist and Ethical Union) a également demandé une enquête sur les violations de 1988.

La Fédération internationale des journalistes (International Federation of Journalists), PEN International, l’Organisation humaniste britannique (British Humanist Organization) et l’Organisation internationale contre la censure (International Organization Against Censorhip) ont souligné l’importance de s’attaquer au harcèlement, à la torture et à la détention arbitraire dont sont victimes les défenseurs des droits de l’homme, les journalistes, les avocats et les personnes possédant la double nationalité. Parmi les sujets spécifiques abordés, on peut citer les menaces de mort proférées à l’encontre des journalistes qui écrivent sur l’Iran, même s’ils vivent en dehors du pays ; le harcèlement des militants des droits de la femme et l’utilisation des lois antiterroristes pour détenir les personnes ayant une double nationalité. Le Centre international contre la censure (International Center Against Censorship) a mis en évidence les deux nouveaux codes pénaux en Iran qui criminalisent le droit à la liberté d’expression et de croyance et a demandé au Conseil des droits de l’homme de renouveler le mandat du Rapporteur Spécial à la lumière de cette « crise en cours ».

La Communauté internationale Bahá’í (Bahá’í International Community) a souligné la discrimination exercée par l’Iran à l’encontre des membres de la communauté religieuse bahaïe qui a eu un impact sur leur accès aux droits de l’homme fondamentaux. Selon l’ONG, l’Iran a utilisé « l’étranglement économique comme outil d’oppression », confisquant des terres et des maisons aux communautés bahaïes afin de les appauvrir davantage. Ils ont également été interdits d’emploi dans la fonction publique et d’enseignement universitaire. L’ONG a demandé au Rapporteur Spécial d’aborder la réponse de l’Iran aux préoccupations soulevées à l’égard de la communauté bahaïe.

Remarques finales du Rapporteur spécial

Capture d'écran de UN live TV : Javaid Rehman prononce le discours de clôture du Conseil

Les remarques finales de M. Javaid Rehman ont souligné à nouveau l’absence de responsabilité pour la force meurtrière utilisée par les forces de sécurité lors des manifestations de novembre 2019. Il a appelé la communauté internationale à faire pression sur l’Iran pour qu’il assume la responsabilité de ces violations en raison de l’absence manifeste de volonté politique interne à cet égard.

Le Rapporteur Spécial a souligné deux impacts de la pandémie sur les droits de l’homme en Iran. Le premier était l’impact de la pandémie sur le personnel de santé, dont beaucoup sont des femmes. Les professionnels de santé ont travaillé en première ligne de la pandémie pendant des mois, souvent avec des équipements de protection limités et des retards de salaires. M. Rehman s’est alarmé du fait que les forces de sécurité ont mis fin à des manifestations pacifiques en juin qui visaient à sensibiliser la population iranienne à l’impact de la pandémie sur le personnel de santé. Deuxièmement, M. Rehman a noté que la pandémie a aggravé les problèmes préexistants en Iran, notamment la violence domestique. Il a recommandé à l’Iran de renforcer son cadre législatif pour la violence domestique, et aux États qui ont trouvé une compatibilité entre la charia et le droit international des droits de l’homme d’engager un dialogue avec l’Iran sur la manière de renforcer les droits des femmes et des filles.

Position de GICJ

Geneva International Centre for Justice (GICJ) salue l’engagement de l’Iran auprès du Conseil, le rapport pertinent du Rapporteur Spécial sur la situation des droits de l’homme en Iran, et les recommandations faites par les États et les ONG. GICJ fait écho aux préoccupations du Rapporteur Spécial et attend avec impatience l’extension du mandat, estimant qu’il est d’une importance cruciale au vu de l’état actuel des droits de l’homme dans le pays.

L’Organisation internationale pour l’élimination de toutes les formes de discrimination raciale (International Organization for the Elimination of All Forms of Racial Discrimination, EAFORD) ainsi que GICJ ont présenté une déclaration orale au Conseil concernant ce point de l’ordre du jour. Tout d’abord, la déclaration a souligné l’impunité généralisée pour les violations des droits de l’homme qui ont eu lieu lors des manifestations de novembre 2019, où les forces de sécurité iraniennes ont tué au moins 304 personnes. La préoccupation concernant cette violation indéniable de la liberté d’expression des manifestants a été exprimée à de nombreuses reprises tout au long du dialogue interactif.

Deuxièmement, la déclaration aborde les violations qui se sont produites au lendemain des manifestations, lorsque le Corps des Gardiens de la révolution iranienne a arrêté environ 7000 manifestants pacifiques et soumis nombre d’entre eux à des actes de torture tout en leur refusant l’accès à des avocats. Il est devenu évident que la pratique habituelle de la détention arbitraire et du harcèlement des défenseurs des droits de l’homme, des militants et des avocats, ainsi que des personnes possédant la double nationalité, est motivée par des raisons politiques et a pour but de punir les personnes qui remettent en cause le statu quo et de décourager les militants de poursuivre leur travail.

EAFORD et GICJ ont appelé le Conseil à agir contre l’impunité et à rendre justice aux victimes en menant une enquête approfondie et transparente sur les violations liées aux manifestations de novembre 2019, et à faire pression sur l’Iran pour qu’il libère tous ceux qui sont détenus arbitrairement. Pendant des années, GICJ a suivi les droits de l’homme en Iran et n’a contesté que peu de progrès. Il est clair que l’Iran prendra toutes les mesures pour écraser la dissidence dans le pays, que ce soit par l’intimidation, le harcèlement ou l’exécution. Dans ce contexte, la communauté internationale, y compris les organes compétents des Nations Unies, les ONG et la société civile, doit accroître la pression sur l’Iran pour que le pays mette fin à ces pratiques, en mettant en avant les progrès en matière des droits de l’homme dans tout engagement futur avec l’Iran.

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