HRC58 : Panel sur l’Alerte Précoce et la Prévention du Génocide (résolution HRC 55/13)

Traduit par Hind Raad Gathwan/GICJ

Les violations massives, graves et systématiques des droits de l’homme et du droit international humanitaire peuvent conduire au génocide. La résolution A/HRC/RES/55/13 adoptée le 3 avril 2024 a clairement indiqué que dans la prévention du génocide, l’identification des causes profondes, ainsi que des signes d’alerte précoce, sont d’une importance capitale. Le génocide est généralement précédé par des violations répandues et systématiques des droits de l’homme et des abus des droits civils et politiques, ainsi que des droits économiques, sociaux et culturels, souvent liés à des schémas de discrimination.

Lors de sa 58e session, le Conseil des droits de l’homme (CDH) a organisé une discussion en panel sur l’alerte précoce et la prévention du génocide. M. Mendez, ancien Conseiller spécial du Secrétaire général pour la prévention du génocide et ancien Rapporteur spécial sur la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants, a expliqué que l’alerte précoce nécessite un flux d’informations très fluide, un accès aux informations en temps réel, des analyses approfondies et des comparaisons avec d’autres situations (historiques, géographiques, contextes culturels). Il a averti que les crises génocidaires sont très idiosyncratiques et que l’alerte précoce devrait être accompagnée de recommandations adaptées à la situation dynamique.

M. Sean Murphy, ancien Rapporteur spécial de la Commission du droit international sur les crimes contre l’humanité, a abordé la question en soulignant que le génocide ne peut se produire sans que des crimes contre l’humanité aient également lieu, et que donc la prévention des crimes contre l’humanité est une prévention du génocide. Il a souligné que les États devraient envisager sérieusement d’établir des lois nationales, des politiques et des règlements concernant les crimes contre l’humanité, le génocide et les discours de haine. Mme Savita Pawnday, Directrice exécutive du Global Centre for the Responsibility to Protect, a mis en avant le travail important déjà accompli – en particulier par les organisations de la société civile. Elle a critiqué le fait que les informations d’alerte précoce ne soient pas systématiquement intégrées dans le processus décisionnel. Elle a expliqué qu’il existe suffisamment d’alertes précoces et que les problèmes résident dans des défaillances systémiques, le manque de cohésion au sein du système des Nations unies, et l’absence de volonté politique.

Geneva International Centre for Justice(GICJ) soutient l’appel à traiter les facteurs de risque avant qu’ils ne se transforment en préoccupations plus graves, en particulier l’accent mis sur les évaluations des risques au niveau national et la coordination avec la société civile pour aborder les risques identifiés. Le GICJ encourage également que les législations nationales criminalisent le génocide et que les États assument la responsabilité ultime de prévenir le génocide, notamment en garantissant la responsabilité pour toute violation systématique des droits de l’homme.